Marque expirée - Marque en non vigueur

AGATELLA
PAUPORTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3441837
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2016
AGATELLA de PAUPORTE

Présentation de la marque AGATELLA

Déposée le 20 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGATELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE domicilié(e) 6 boulevard Charles de Gaulle,42124 LE COTEAU - 42124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGATELLA est expirée depuis le 20 juillet 2016.

PAUPORTE a également déposé les autres marques suivantes : JANINE PAUPORTE , MONT-PILAT , TRICOT L LORD , PETIT LORD , PETIT LORD , TRICOT LORD , PLAISIRS PARTAGES , MONT PILAT , PAUPORTE


PAUPORTE Société par actions simplifiée - 6 boulevard Charles de Gaulle,42124 LE COTEAU - 42124 - France - SIREN 405782251


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Vêtements ; chaussures y compris les bottes, les souliers, les pantoufles ; chapellerie.